Article 1 – Nom

Sous la dénomination Moto Club Les Faucons (ci-après Moto Club), il a été fondé à Crans-Montana, en février 2011, une association régie par les présents statuts et par les dispositions des articles 60 et suivants du Code Civil Suisse.

Article 2 – Siège et durée

Le siège de l’association est le lieu du domicile du Président. Il peut être transféré si les circonstances le demandent. Sa durée est indéterminée.

Article 3 – But

Le Moto Club a pour but :

• de grouper les amateurs de motocyclisme et d’encourager la diffusion, la pratique et l’usage des véhicules à moteur.
• de développer le tourisme et le sport motorisé.
• de développer entre ses membres l’esprit d’amitié et s’efforcer de maintenir les bons rapports qui doivent exister entre eux.
• de procurer à ses membres des avantages sportifs, touristiques, financiers et juridiques.

Article 4 – Membres

Le Moto Club se compose de :

a) Les membres actifs

Les personnes physiques qui acceptent les présents statuts et s’acquittent de la cotisation annuelle. Ces personnes sont administrées par le comité central (CC).

b) Les membres d’honneur

L’Assemblée Générale (AG), sur proposition du CC, peut conférer la qualité  de membre d’honneur aux personnes qui ont rendu des services exceptionnels au Moto Club. Ceux-ci ont le droit d’assister aux AG avec voix consultative.

Le titre de président d’honneur peut être conféré par l’AG. Les présidents d’honneur ont le droit d’assister, avec voix consultative, aux séances du CC et AG.

Article 5 – Admission et affiliation

Peut faire partie du Moto Club toute personne roulant avec un deux-roues motorisé ou désireuse de partager cette passion avec d’autres motards.

Chaque candidat devra prendre connaissance des statuts avant d’être admis.

La demande d’adhésion doit être présentée, par écrit, au CC, qui la soumettra à l’AG pour approbation.

Chaque membre recevra un exemplaire des statuts. Chaque membre s’engage à respecter les statuts et à s’intéresser à la bonne marche et au développement du Moto Club.

Tous les membres ont le droit de participer aux AG et ont le droit de vote et d’élection.

Article 6 – Cessation d’affiliation

a) Par démission

La démission doit être présentée, par écrit, au Président. Celle-ci prendra effet au terme de l’AG suivante. Jusqu’à ce délai, le membre est tenu de remplir toutes ses obligations envers le Moto Club.

b) Par exclusion

Tout membre qui lèse les intérêts du Moto Club peut être exclu par l’Ag, sur proposition du CC. La décision peut faire l’objet d’un recours écrit dans un délai de 15 jours.

Le CC n’a aucun droit d’exclure un membre sans l’approbation de la majorité de l’AG.

c) Par décès

Les membres démissionnaires ou exclus, ainsi que les héritiers des membres décédés, perdent tout droit à l’avoir social.

Article 7 – Ressources

Les ressources du Moto Club sont :

• Les cotisations des membres
• Les finances d’inscriptions
• Les dons, subventions et legs éventuels
• Le bénéfice résultant des manifestations organisées par le Moto Club

Article 8 – Cotisations et finances d’inscription

Les montants des cotisations et finances d’inscription sont fixés par l’AG.

Chaque membre est tenu de payer sa finance d’inscription et sa cotisation annuelle. La cotisation devra être payée à l’AG, au plus tard le 30 janvier.

Article 9 – Organes

Les organes du Moto Club sont :

• L’Assemblée Générale (AG)
• Le comité central (CC)
• Les vérificateurs de comptes

Article 10 – Assemblée Générale (AG) 

L’AG ordinaire se réunit deux fois par année, une au printemps et une à l’automne.

Les AG extraordinaires sont convoquées suivant les besoins ou si le cinquième des membres en fait la demande.

10.1 Composition

L’AG ordinaire ou extraordinaire est constituée par les membres du Moto Club

10.2 Convocation

La convocation de l’AG ordinaire ou extraordinaire a lieu par écrit et contient l’ordre du jour, le lieu, la date et l’heure du rendez-vous. La convocation doit être adressée au moins 15 jours avant l’AG.

10.3 Attributions

Les attributions de l’AG sont les suivantes :

• a) Élire les membres du CC (AG printemps)
• b) Nommer deux vérificateurs des comptes (AG printemps)
• c) Nommer les membres d’honneur (AG printemps)
• d) Statuer sur les demandes d’admission, de démission, d’exclusion
• e) Adopter et modifier les statuts
• f) Fixer les cotisations (AG automne)
• g) Approuver le budget (AG automne)
• h) Approuver les comptes (AG printemps)
• i) Se prononcer sur toutes les propositions
• j) Décider de la dissolution du Moto Club
• k) Prendre toutes les décisions qui lui sont réservées par la loi ou par les statuts                 
• l) Approbation du procès verbal (PV) de la dernière AG

10.4 Droit de vote

Chaque membre dispose d’une voix. Il ne peut pas se faire représenter par un tiers. Par contre, un membre excusé, peut, en toute connaissance de cause, faire valoir sa voix par écrit au Président avant l’AG.

10.5 Votes et nominations

Pour autant que les présents statuts n’en disposent pas autrement, les votes et les nominations ont lieu à la majorité absolue des membres présents. En cas d’égalité de voix, le Président décide. Les votations et élections ont lieu à main levée, sauf si au moins le cinquième des membres demande le vote au bulletin secret.

10.6 Procès-verbaux

Toutes les délibérations font l’objet d’un PV qui doit être présenté pour approbation à l’AG suivante. Le PV est tenu par le secrétaire.

Article 11 – Vérificateurs de comptes

Les vérificateurs de comptes sont au nombre de deux. Ils ont à examiner les comptes présentés par le CC. Ils sont nommés pour une période de deux ans.

Article 12 – Comité central (CC)

Le CC se compose :

• du Président
• du Vice-président
• du caissier
• du secrétaire

12.1 Election, durée du mandat

Les membres du CC sont élus pour deux ans par l’AG du printemps. Les membres du CC sont rééligibles.

12.2 Attribution du comité

• a) Convoquer les AG
• b) Examiner les demandes d’admission, les démissions et les soumettre à une AG pour approbation ou ratification
• c) Convoquer des AG extraordinaires
• d) Compléter les postes vacants au sein du CC jusqu’à la prochaine AG
• e) Régler toutes les questions qui ne sont pas du ressort d’autres organes

12.3 Délibération du CC

Le CC se réunit aussi souvent que les circonstances l’exigent, sur convocation du Président ou sur demande de la moitié des membres du CC.

12.4 Attributions des membres du comité

• Le Président
  Il représente le club dans les actes civils et judiciaires, fait convoquer les assemblées par le secrétaire, les dirige et veille à la bonne marche du club. Il a, conjointement et solidairement avec le secrétaire, la garde des archives.
• Le Vice-président
  Il remplace le Président en cas d’absence ou d’empêchement. Le Président peut lui léguer tous ses pouvoirs, soit momentanément, soit en cas de nécessité pour une période n’excédant pas 4 mois. A l’expiration de cette période, si le Président est toujours dans l’incapacité d’exercer son mandat, le Vice-président doit convoquer l’AG et au besoin lui faire élire un nouveau Président.
• Le caissier
  Il est chargé des encaissements, des paiements et de la comptabilité du club. Il devra présenter chaque année lors de l’AG un rapport précis sur l’exercice écoulé.
• Le secrétaire
  Il est chargé de la correspondance en général, de la rédaction des procès-verbaux et de la convocation des AG sur demande du Président ou sur demande formelle d’un cinquième au moins des membres du club.

12.5 Signatures

Le Moto Club est engagé par les signatures collectives du Président et de deux membres du comité.

12.6 Pouvoir de disposition

Le comité peut disposer sans préavis de l’AG d’une somme de CHF 500.- par année

Article 13 – Révisions des statuts

Les présents statuts ne peuvent être modifiés que par décision de l’AG et ce, à la majorité absolue des membres présents. Tout membre désireux de modifier les présents statuts doit en aviser le Président par écrit au moins 8 jours avant l’AG.

Article 14 – Dissolution 

Le Moto Club ne peut être dissout que par une décision de l’AG convoquée à cet effet et à laquelle participent au moins les trois-quarts des membres. Si ce quorum n’est pas atteint, une seconde AG sera convoquée au plus tôt dans les 15 jours suivants la première AG. Cette seconde AG décidera la dissolution quel que soit le nombre des membres présents. L’AG décidant la dissolution attribue les avoirs à une ou plusieurs œuvres sociales ou association sportives.

Article 15 – Dispositions générales 

Le Moto Club décline toute responsabilité envers ses affiliés en cas d’accidents, de dommages matériels et de prétentions en responsabilité civile dans le cadre d’une activité au sein du Moto Club.

Pour tout ce qui n’est pas stipulé dans les présents statuts, les dispositions générales du Code Civile Suisse s’appliquent.

Ces statuts ont été approuvés à l’Assemblée Générale à Crans-Montana du 6 février 2011.

Le Président : Marco Moreira                                                           Le Vice-président : Nuno Filipe

Le caissier : Alvaro Babo                                                                 Le secrétaire : Humberto Morais